ATTENTION : depuis le 1er janvier 2011, la compétence Assainissement Non Collectif a été transférée à ST ETIENNE METROPOLE.
Merci d’adresser tous vos courriers à la Direction de l’Environnement - 2 Avenue Grüner - CS 80257 - 42 006 Saint-Etienne Cedex 01

Lorsque le sol le permet, la filière prioritaire reste

• les tranchées d’épandage

Dans le cas contraire, l’épandage se fera en sol reconstitué tel que :

• filtre à sable vertical non drainé
• filtre à sable vertical drainé
• filtre à sable horizontal
• tertre d’infiltration
• filière compacte à massif zéolithe

Attention, la filière compacte concerne uniquement les habitations de 3 chambres maximum (y compris bureaux et salle de jeux).

Toutes les autres filières du marché (mini-station, filtre à coco, septodiffuseur…) non présentes ci-dessus nécessitent un agrément ministériel avant de pouvoir être installées.
Vous trouverez la liste des fillières agréées parues au JORF sur le Portail de l’ANC, ainsi que pleins d’autres informations comme par exemple les aides financières possibles en cas de réhabilitation de votre installation.

Note : depuis la LEMA de décembre 2006, il convient de distinguer les installations rejettant au plus 20 EH (équivalent habitant = concentration de polluant équivalent au rejet d’un habitant, exprimée ici en g/L de DBO5) de celles rejettant plus de 20 EH.

Pour plus d’info, n’hésitez pas à contacter nos services (spanc@sivo-ondaine.fr)